VIENNE CONDRIEU AGGLOMÉRATION : projet de travaux de raccordement des effluents de la(...)

Enquête parcellaire

LANSARGUES : concertation préalable - Mise en compatibilité du PLU de Lansargues avec(...)

FOUCHÈRES : demande de permis de construire et demande d'autorisation environnemental(...)

Révision des arrêtés déclarant d’utilité publique les périmètres de protection de cer(...)

CHARNIZAY : demande d'autorisation environnementale unique présentée par la S.A.S. PA(...)

PLESSÉ : projet de parc éolien citoyen de Plessé, Société SAS PLESSEOLE

LE MANS METROPOLE : projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme Communautaire

VOUGY : demande d'autorisation environnementale formulée par la société SECAF-CHAMFRA(...)

RENNES : PPVE - Projet relatif au démontage de l’actuelle structure du MeM et de ses(...)

Wambrechies Soprolin

BONNE : procédure de régularisation article L600-9 du code de l’urbanisme

GILLEY : modification de droit commun n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune

GRAND ANNECY : projet de Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)

ÉTABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL PARIS OUEST LA DÉFENSE : établissement des plans de(...)

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION SAINT-AVOLD SYNERGIE : zonage des Eaux Pluviales