S'identifier
Mot de passe oublié ou première connexion
Collecte de la participation du public
HUIRON : demande d'autorisation environnementale de construire et d'exploiter un parc(...)
DEMANGE-BAUDIGNÉCOURT : demande présentée par la société « SAS parc éolien de Demange(...)
Participation du Public par Voie Electronique (PPVE) relative...
DONGES : projet de construction et d’exploitation d’un parc photovoltaïque sur la commune
MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE : projet de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS(...)
MOUEN : procédure de transfert d'office de voies ou de portions de voies privées de l(...)
Enquête publique préalable à la Déclaration d'Intérêt Général valant déclaration au t(...)
Le POUZIN : Travaux d’entretien de la végétation de la Grande roselière de Printegard(...)
MARCKOLSHEIM : demande présentée par la Communauté de communes du Ried de Marckolshei(...)
COSSÉ-EN-CHAMPAGNE : projet d'implantation d'un parc agrivoltaïque au lieu-dit « L'Au(...)
LOCMINÉ : projet d'extension du cimetière communal
VILLIERS-LE-BEL : projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la ville
Demande d’autorisation de porter atteinte à un alignement d’...
CHAMPAGNE : Mise à jour plan et tableau de classement des places, voies communales et(...)
LAMASTRE : Aliénation d'une partie de deux chemins ruraux
Déclassement d'une partie de la vois communale n° 101 -Impasse de Bourboulas / Chemin(...)