Elaboration du PLU de la commune de Banne

Projet d'implantation d’une centrale photovoltaïque au sol et flottante sur le territ(...)

CAVAILLON et CHEVAL-BLANC : PPVE - demande d’autorisation environnementale concernant(...)

Willems ROCMETZ

PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE (PPVE) relative...

BESANÇON : projet d’extension du cimetière de Saint-Claude

JOSSELIN : projet de révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU), modification du périmè(...)

Construction d'un quartier d'habitation et de services sur le...

VERCHAIX et LES GETS : remplacement du télésiège de la Rosta sur les communes

VAUMAS : demande de permis de construire déposée par la société Corlu Solaire en vue(...)

Saint-Fortunat-sur-Eyrieux : Modification N°3 du PLU

Saint Priest : Modification N°3 du PLU

St Martin d'Ardèche : Modification n°2 du PLU de Saint-Martin-d’Ardèche

Étable : projet de déclassement et alienation d'un tronçon de chemin communal au lieu(...)

Vesseaux : Projet de création d'un parc, d'un espace culturel et de halles au centre(...)

St Paul Le Jeune : Déclassement en prévision d'une aliénation