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Actualités

La vie de la compagnie

Bibliographie du 13/12/2024

Le 10 décembre 2024 - Dernière mise à jour le 13 décembre 2024

Bibliographie du 13/12/2024

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Rapport sur le cadre de vie

Le 13 décembre 2024

Rapport sur le cadre de vie

L’Observatoire national du cadre de vie (ONCV) vient de publier un nouveau rapport sur ce thème. Il vise à fournir des recommandations aux décideurs locaux et ...
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Les notes délibérées de l’Ae

Le 13 décembre 2024

Les notes délibérées de l’Ae

L’Autorité environnementale produit des « notes », synthèses commentées de ses avis et pistes de réflexions, sur une thématique donnée, type de projet ou ...
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Donnez votre avis sur l'avenir de l'eau

Le 11 décembre 2024

Donnez votre avis sur l'avenir de l'eau

Deux consultations sont lancées : l'une sur les enjeux de l'eau et l'autre sur les risques d'inondations. Elles se déroulent du 25/11/2024 au 25/05/2025.
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Bibliographie du 6/12/2024

Le 2 décembre 2024 - Dernière mise à jour le 6 décembre 2024

Bibliographie du 6/12/2024

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Participation de la CNCE à une conférence organisée par le CGDD dans le cadre du Salon des maires, le 20 novembre

Le 6 décembre 2024

Participation de la CNCE à une conférence organisée par le CGDD dans le cadre du Salon des maires, le 20 novembre

"Faut-il avoir peur de la participation du public ?" Marie-Céline Battesti, présidente de la CNCE, est intervenue aux côtés de deux élus.
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AG de la CNCE à Strasbourg, mars 2025

Le 5 décembre 2024

AG de la CNCE à Strasbourg, mars 2025

Le lien pour s'inscrire et les informations pratiques relatives à l'Assemblée générale, au conseil d'administration et à la réunion de travail de la CNCE à ...
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Participation de la CNCE à une table ronde organisée par la CNDP dans le cadre du Salon des Maires, le 19 novembre

Le 4 décembre 2024

Participation de la CNCE à une table ronde organisée par la CNDP dans le cadre du Salon des Maires, le 19 novembre

Concertation citoyenne garantie par la CNDP : le cas de l'incinérateur de Toulouse-Mirail
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Bibliographie du 29/11/2024

Le 21 novembre 2024 - Dernière mise à jour le 29 novembre 2024

Bibliographie du 29/11/2024

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Formations « réunions publiques » dans les territoires

Le 29 novembre 2024

Formations « réunions publiques » dans les territoires

La CNCE s’est engagée à renforcer la formation en matière de réunion publique et à accompagner les compagnies locales dans cette mission. Pour ce faire, elle ...
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Industrie verte - Les exigences concernant le site internet dédié à la consultation du public sont publiées

Le 27 novembre 2024

Industrie verte - Les exigences concernant le site internet dédié à la consultation du public sont publiées

L'arrêté du 18 novembre 2024 relatif aux caractéristiques techniques du site internet prévu à l’article R. 181-36 du code de l’environnement a été publié au JO du 27 novembre.
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Rencontres inter-régionales de la CNCE

Le 27 novembre 2024

Rencontres inter-régionales de la CNCE

Instaurées en 2023, les rencontres inter-régionales offrent aux responsables des compagnies territoriales un moment d'échange privilégié. Elles se tiennent cette ...
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Les membres du Club des collectivités locales éoliennes (Cléo) se sont réunis le 19 novembre à Paris

Le 25 novembre 2024

Les membres du Club des collectivités locales éoliennes (Cléo) se sont réunis le 19 novembre à Paris

Marie-Céline Battesti, présidente de la CNCE, est intervenue aux côtés de Stéfan Louillat, chef de service Électricité Renouvelable et Réseaux de l’Agence de ...
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Guide de l'enquête publique - Actualisation de 7 fiches thématiques et des articles du code de l'environnement

Le 22 novembre 2024 - Dernière mise à jour le 25 novembre 2024

Guide de l'enquête publique - Actualisation de 7 fiches thématiques et des articles du code de l'environnement

Nouvelle mise à jour des pièces complémentaires du Guide de l'enquête publique !
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Le nouveau numéro de la revue du Conseil Constitutionnel a pour thème « L’Environnement »

Le 21 novembre 2024

Le nouveau numéro de la revue du Conseil Constitutionnel a pour thème « L’Environnement »

"Titre VII" est la revue semestrielle entièrement numérique et gratuite du Conseil constitutionnel. Le numéro 13 de novembre 2024 comporte notamment un article : "De ...
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